Conseils municipaux et délibérations

Conseil municipal du 13 décembre 2022

Liste des délibérations

Délibérations :
Gestion et finances :
> budget communal 22 : Décision modificative n°1
> admission en non valeur
> autorisation pour l'engagement de dépenses en section d'investissement
> attribution de subvention à l'OCVH
Affaires foncières :
> acquisition de parcelles au SDIS
> cession d'une parcelle au SDIS
Affaires intercommunales ou syndicales :
> rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service d'eau potable et assainissement
> convention valant opération de revitalisation des territoires dans le programme Petite Ville de Demain avec la CCVH et St André de Sangonis
Services annexes :
> budget primitif de la régie municipale d'électricité
Ressources humaines :
> mise à jour du tableau des effectifs
> adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires
et à la mission de suivi du CDG34

Affaires générales :
> convention avec l'OCVH pour le Sonambule
> coupe ONF de bois brûlé

Conseil municipal du 20 septembre 2022

Liste des délibérations
Procès-verbal

Délibérations :
> décision modificative n°1 du budget communal
> Territoire 34 : approbation des comptes de la S.P.L.
> étude pour mise en oeuvre du projet urbain avec Territoire 34
> rapport 2021 prévention et de gestion des déchets du Syndicat Centre Hérault
> convention territoriale globale de la CCVH
> adhésion au groupement de commandes d'équipements de protection individuelle initié par le CDG 34
> dénomination deux voies : Imp. des Jardins de l'Arche / Rue Martin Luther King
> dérogation exceptionnelle à l'interdiction de travail le dimanche pour 2023

Conseil municipal du 28 juin 2022

Compte rendu

Délibérations :
> compte administratif 2021 de la commune
> affectation défnitive des résultats 2021 de la commune
> compte administratif 2021 du camping municipal
> affectation définitive des résultats 2021 du camping municipal
> reversement de fiscalité "zones d'activités économiques"
> participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat
> déclassement et création d'un chemin - secteur Passide
> échange de chemins au mas Chinon
> groupement de commandes pour logiciel avec la CCVH
> compte administratif 2021 de la régie municipale d'électricité
> affectation du résultat 2021 de la régie municipale d'électricité
> budget supplémentaire 2022 de la régie municipale d'électricité
> création du comité social territorial
> délégation de service public > fourrière des véhicules
> convention de mutualisation des polices municipales avec saint André de Sangonis
> convention avec l'OCVH pour la mise à disposition de l'Espace culturel

Conseil municipal du 1er mars 2022

Compte rendu

Délibérations :
> reprise anticipée des résultats de la commune 2021
> reprise anticipée des résultats du camping 2021
> budget primitif 2022
> taux des taxes locales 2022
> subventions municipales 2022
> convention avec FOR.C.E. pour un chantier d'insertion
> convention de mutualisation avec la Communauté de communes
> opération 8000 arbres
> fourrière des véhicules : convention de délégation de service public

Conseil municipal du 25 janvier 2022

Compte rendu

Délibérations :
> Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2022
> subvention à l'Office Culturel Vallée de l'Hérault
> élection d'un délégué pour la commission "Terre de Jeux 2024" de la CCVH
> convention avec le cinéma Alain Resnais
> subvention à la Mission Locale Jeunes Coeur d'Hérault pour le référent justice
> élection d'un nouveau membre au comité technique
> élection d'un nouveau membre au conseil d'exploitation de la régie d'électricité

Conseil municipal du 14 décembre 2021

Compte rendu

Délibérations :
> budget 2021 de la commune - Décision modificative
> attribution d'une subvention pour les jeunes sapeurs pompiers
> dissolution du budget 2021 du camping de la Meuse
> modification N°1 du PLU
> cession de la parcelle BZ23
> aquisition de la parcelle AS185
> intégration dans domaine public de la voie de la résidence Le Parc (av. mas Faugère)
> mise à jour du tableau des effectifs
> durée du temps de travail des fonctionnaires
> report de la coupe de bois en concertation avec l'ONF
> dénomination de la halle des sports et de l'espace sportif
> désigation des représentants de la Maison de l'énergie

Conseil municipal du 21 septembre 2021

Compte rendu

Délibérations :
> mise en place du Compte Financier Unique (CFU)
> exonération sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
> Territoire 34 - Augmentation du capital
> déclaration de projet pour le centre de formation des pompiers (CEIFOR)
> acquisition des parcelles D422 et D495
> liaison douce - Convention d'entretien avec le CD34
> rapport du service de prévention et gestion des déchets
> renouvellement de la convention cinéma avec l'Office Culturel du Clermontais
> dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche pour 2022
> élection des membres du conseil à la commission du marché et de la foire

Conseil muncipal du 29 juin 2021

Compte rendu

Délibérations :
> Territoire 34 : augmentation du capital
> Territoire 34 : approbation des comptes
> Hôtel de Laurès : désafection du bâtiment
> liaison douce : transfert de maitrise d'ouvrage au CD34
> compte administratif 2020 de la commune
> affectation définitive des résultats 2020 de la commune
> compte administratif 2020 du camping municipal
> affectation définitive des résultats 2020 du camping municipal
> budget communal : virement de crédit
> tarification sociale du restaurant scolaire
> périmètre d'étude de la Draille
> périmètre d'étude de la cave coopérative
> signature d'une charte pour la lutte contre la cabanisation
> non transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme à la CCVH
> signature de la convention Petites Villes de Demain
> compte administratif 2020 de la régie municipale d'électricité
> affectation des résultats 2020 de la régie municipale d'électricité
> budget supplémentaire de la régie municipale d'électricité
> mise à jour du tableau des effectifs
> création d'un poste de conseiller numérique
> convention financière pour le poste de conseiller numérique
> fin des concessions funéraires perpétuelles
> dénomination du cimetière
> association maison de l'énergie
> convention avec Hérault Habitat pour le parc de la résidence Pablo Picasso

Conseil municipal du 2 mars 2021

Compte rendu

Délibérations :
> budget primitif 2020 de la commune : reprise anticipée des résultats 2020
> budget primitif de la commune 2021
> subventions 2021 aux écoles, CCAS, Centre Social, associations
> taux 2021 des taxes locales
> budget primitif 2021 du camping municipal : reprise anticipée des résultats 2020
> budget primitif 2021 du camping municipal
> budget du camping de la Meuse - admission en non-valeur de produits irrécouvrables
> délégation de service public pour le camping La Meuse
> modification des statuts de la CCVH
> avis de la commune sur le pacte de gouvernance de la CCVH
> convention de partenariat avec le Conseil départemental pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes - Open Data

Conseil municipal du 26 janvier 2021

Compte rendu

Délibérations :
> rapport d'orientation budgétaire 2021 de la commune
> rapport d'orientation budgétaire 2021 du camping municipal
> subvention à l'Office Culturel de la Vallée de l'Hérault
> révision allégée n°1 du PLU
> convention avec la CCVH pour l'instruction technique des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols
> projet de requalification de la traversée de Gignac
> gestion des Points d'Eau et Incendie avec le SDIS
> mutualisation du service informatique et du marché de reprographie avec la CCVH
> protection fonctionnelle des agents municipaux
> adhésion 2021 au contrat assurance risques statutaires du CDG 34
> élection des membres du conseil d'administration du CCAS
> subvention pour le référent justice de la Mission Locale Jeunes (MLJ)

Conseil municipal du 15 décembre 2020

Compte-rendu

Délibérations :
> requête adressée à l'Oekomed en vue de mener une réflexion et une étude pour l'implantation d'un site de traitement des boues.
> budget 2020 de la commune - admission en non valeur
> budget 2020 de la commune - autorisation pour l'engagement de dépenses en section investissement
> subvention à Radio Pays d'Hérault et aux jeunes sapeurs-pompiers de Saint Pargoire
> PLU - modification n°1
> CEIFOR - déclaration de projet n°2
> acquisition des parcelles AR 42 et 43 pour un alignement de voirie conforme
> impasse des Roses - autorisation de division en volumes
> programme d'actions de prévention des inondations du bassin du fleuve Hérault
> convention avec Hérault Covage TDH de mise à disposition des parcelles av. Xavier Lapeyre et rue des Flamboyants
> demande de subvention pour l'extension de la Médiathèque auprès de la CCVH
> étude pour la mise en oeuvre d'un projet urbain sur le périmètre d'assise de l'ancienne cave coopérative
> cession partielle des parcelles AT 31, AT33, AT 34 et AT 36 par la CCVH

> mutualisation des services avce la CCVH
> groupement de commande du service informatique avec la CCVH
> élection de Marcel Christol et Philippe Lassalvy au sein de la CAO ad hoc du groupement de commandes pour la passation de marchés informatiques et télécoms
> rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - exercice 2019 - additif et rectificatif
> budget primitif 2021 de la régie d'électricité
> élection des membres du conseil d'exploitation de la régie d'électricité
> élection des membres à la commission affaires scolaires, enfance, jeunesse
> convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 de l'Office Culturel vallée de l'Hérault

Conseil municipal du 22 septembre 2020

Compte rendu

Délibérations :
> convention de coopération avec le Conservatoire d'Espaces Naturels LRO
pour le secteur Passide / Lycée

> déclassement des chemins sur le secteur Passide
> convention de mise à disposition de parcelles pour Hérault Covage Très Haut Débit
> budget camping 2020 - Décision modificative n°1
> délégation de service public du camping de la Meuse
> commission de délégation de service public > appel à candidature

> commission de délégation de service public > élection des membres
> désignation des représentants de Hérault ingénierie
> désignation des représentants de la CLE du SAGE
> RPQS 2019 du service de prévention et de gestion des déchets
> RPQS 2019 du service de l'eau et de l'assainissement
> circuit PR Oenorando
> élection des membres à la commission "Vie sociale association culture"
> ICPE cave coopérative de Saint Bauzille de la Sylve
> ICPE déchèterie Syndicat Centre Hérault
> dérogation exceptionnelle à l'interdiction du travail le dimanche
> protection fonctionnelle

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Délibération :
> désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants
en vue de l'élection des sénateurs

Conseil municipal du 2 juillet 2020

Compte rendu

Délibérations :
> élection des membres au conseil d'exploitation de la régie municipale d'électricité
> compte administratif de la régie municipale d'électricité
> affectation du résultat 2019 de la régie municipale d'électricité
> budget supplémentaire de la régie municipale d'électricité
> dossier de demande de subvention pour la "Festa de l'Ase 2020"
> mise à jour du tableau des effectifs
> commission communale des impôts directs
> droit à la formation des élus
> marché de producteurs de pays

Conseil municipal du 2 juin 2020

Compte rendu

Délibérations :
> règlement intérieur du conseil municipal
> délégation du conseil municipal au maire
> création de 3 postes de conseillers municipaux délégués
> élection de 3 conseillers municipaux délégués
> élection des membres à la commission urbanisme / vie quotidienne

> élection des membres de la commission administration / finances
> élection des membres de la commission affaires scolaires / enfance / jeunesse
> élection des membres de la commission vie sociale / vie associative / culture
> élection des membres du comité technique
> élection des membres de la commission d'appel d'offres
> élection des membres au conseil d'exploitation de la régie municipale d'électricité
> élection des membres au conseil d'administration du CCAS
> élection des délégués pour Hérault Energie
> élection des délégués pour le syndicat intercommunal de développement
de la vallée de l'Hérault

> élection des délégués pour le lycée privée des techniques agricoles,
horticole et paysagères

> élection des délégués pour l'Office Culturel de la Vallée de l'Hérault
> élection des délégués pour la commission locale de l'eau
pour l'élaboration d'un SAGE pour le bassin du fleuve Hérault

> élection des délégués pour Territoire 34
> élection du délégué pour le CLLAJ
> élection d'un délégué pour le collège Lo Trentanel
> élection de délégués pour le conseil d'exploitation eau et assainissement de la Communauté de Communes Vallée de l'Hérault
> élection des délégués pour la commission locale d'évalution des charges
auprès de la communauté de communes de la Vallée de l'Hérault

> élection des délégués à la CAO AD HOC
de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault

> Indemnités de fonction des élus
> remboursement des frais de mission aux élus
> recrutement d'un collaborateur de cabinet
> compte administratif 2019 de la commune
> compte administratif du camping
> affectation définitive des résultats 2019 de la commune
> affectation définitive des résultats 2019 du camping
> demande de subvention pour l'acquisition de l'immeuble sis 16 Grand'Rue
> demande de subvention pour l'extension de la Médiathèque
> personnel : mise à jour des effectifs
> prime covid-19

Conseil municipal du 23 mai 2020

Election du maire et des adjoints - 23 mai 2020

Conseil municipal du 25 février 2020

Compte rendu

Délibérations :
> budget commune - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2019
> budget primitif 2020 de la commune

> budget camping - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2019
> budget primitif 2020 du camping

> subventions aux associations 2020
> vote des taux et taxes locales pour l'année 2020
> budget de la régie d'électricité Gignac Energie
> demande de subventions au Conseil départemental au titre du FAIC 2020
> attribution d'une subvention à la MLJ pour le référent justice dans le cadre du CISPD

Conseil municipal du 28 janvier 2020

Compte rendu

Délibérations :
> rapport d'orientation budgétaire 2020 de la commune
> rapport d'orientation budgétaire 2020 du camping municipal
> présentation du ROB de la commune et du camping municipal
> subvention à l'Office Culturel vallée de l'Hérault
> renégociation des emprunts avec SFIL
> adhésion à rezo pouce
> mise en place du dispositif de rupture conventionnelle
> modification du PLU n°1 - délibération n°2016-053 du 28 juin 2016

Conseil municipal du 17 décembre 2019

Compte rendu

Délibérations :
> acquisition de l'immeuble 16 Grand'Rue
> acquisition de la parcelle BC 186 / Croix de Campagne
> acquisition de la parcelle AS 169 / la Verdale
> acquisition de la parcelle BC 005 / Les Pins
> acquisition de la parcelle AY 149 / La Draille
> acquisition de la parcelle AY 066 / Les Pins
> acquisition de la parcelle AY 082 / Mas Salat
> acquisition de la parcelle AY 030 / La Draille
> baux emphytéotiques pour les projets de centrales photovoltaiques

> demande de subvention pour l'acquisition de l'immeuble du 16 Grand'Rue
> demande de subventions pour la création d'une liaison douce
entre le lycée et le centre-ville

> budget 2019 de la commune - décision modificative 2
> attribution de subventions pour le collège de Saint André de Sangonis
pour 6 familles gignacoises

> attribution de subventions pour la section jeunes sapeurs-pompiers
de la caserne de Saint Pargoire pour 2 adhérentes de Gignac

> refinancement des prêts SFIL
> autorisation pour l'engagement de dépenses en section d'investissement
> budget 2020 du camping - décision modificative 1
> rapport d'observations définitives de la cour régionale des comptes
et réponse de la CCVH

> rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau, de l'assainissement et du SPANC
> budget primitif 2020 de la régie municipale d'électricité
> mise à jour du tableau des effectifs
> dérogation exceptionnelle à l'interdiction du travail du dimanche pour 2020
> convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2021 de l'OCVH
> convention pluriannuelle entre la mairie et l'OCVH
> participation à l'opération 8 000 arbres par an dans l'Hérault
> motion de soutien à la Ligne Grande Vitesse Montpellier-Perpignan

Conseil municipal du 24 septembre 2019

Compte rendu

Délibérations :
> adhésion à Territoire 34
> intégration dans le domaine public des voiries du lotissement les Jardins de Salat
> convention de groupement de commande publique et d'entretien pour la RD9
> convention de mise à disposition de parcelle avec Hérault Covage THD
> rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
> demande de subventions pour la rénovation de la façade des écoles
> mise à jour du tableau des effectifs
> dépôt d'archives communales aux archives départementales
> dénomination de voies
> motion de soutien à la trésorerie de Gignac

Conseil municipal du 27 juin 2019

Compte rendu

Délibérations :
> adhésion à Territoire 34
> attribution de subventions
> budget commune - décision modificative n°1
> budget commune - adhésion Payfip
> modification des statuts de la CCVH
> répartition des sièges du futur conseil communautaire de la CCVH
> groupement de commande pour le marché de la téléphonie
> adoption du rapport de la CLETC pour la micro-crèche à Saint Pargoire
> compte administratif 2018 de la Régie municipale d'électricité
> budget supplémentaire 2019 de la Régie municipale d'électricité
> emprunt pour l'Ehpad
> mise à jour du tableau des effectifs
> mutualisation des polices municipales Gignac - Saint André de Sangonis
> prêt de salles dans le cadre des campagnes électorales
> élection des membres de la commission municipale "Vie quotidienne"
> élection des membres de la commission municipale
"Vie sociale - Associations - Culture"

Conseil municipal du 26 mars 2019

Compte rendu

Délibérations :
> compte administratif de la commune et affectation du résultat
> compte administratif du camping municipal et affectation du résultat
> budget primitif 2019 de la commune
> budget primitif 2019 du camping municipal
> bilan de concertation arrêtant le projet de révision allégée n°1 du PLU
> taux taxes locales 2019
> subventions aux associations
> demande de subvention au Conseil départemental au titre du FAIC pour 2019
> demande de subvention pour l'aménagement de l'av. Foch
> demande de subventions pour la création d'une liaison douce entre Gignac et Aniane
> demande de subventions pour l'accessibilité du centre de télétravail place Verdun
> demande de subvention pour l'aménagemeent de la classe Ulis
> demande de subvention pour les 1300 ans des fêtes traditionnelles de l'Ascension
> mise à jour du tableau des effectifs au 1 avril 2019

Conseil municipal du 11 décembre 2018

Compte rendu

Délibérations :
> adoption de la déclaration de projet du lycée emportant mise en compatibilité du PLU
> aquisition des parcelles la Fégère Rieussec
> retrocession de la voirie de la ZAC La Croix
> demande de subventions pour les espaces publics du centre-ville
> demande de subvention pour la création d'une salle de classe
> demande de subvention pour le classement des archives
> décision modificative - Budget commune 2018
> subvention à la coopérative de l'école maternelle Les Tourettes
> budget camping 2018 - amortissement immobilisation
> autorisation engagement dépenses investissement budget 2018
> indemnités des agents recenseurs
> rpqs 2017 du SPANC
> rapport du service de l'eau et de l'assainissement
> budget primitif 2019 de la régie municipale d'électricité
> dérogation exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche pour 2019
> aménagement de la forêt - coupe de bois
> motion de soutien aux sapeurs-pompiers de France

Conseil municipal du 25 septembre 2018

Compte rendu

Délibérations :
> demande de subvention pour continuer la sauvegarde de l'hôtel de Laurès
> demande de subventions pour la halle des sports
> demande de subvention pour la maison des citoyens
> mise à jour du tableau des effectifs de la ville de Gignac
> adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires
> adhésion et participation à la protection sociale complémentaire du CDG 34
> autorisation de recrutement d'agents contractuels
> création d'emplois non permanents
> élection membres de la commission vie quotidienne
> élection d'un représentant au sein du futur conseil de santé mentale
> répartition du produit de la vente des concessions funéraires
> dérogation au travail dominical

Conseil municipal du 26 juin 2018

Compte rendu

Délibérations :
> révision allégée du PLU
> biens vacants et sans maitre
> service informatique commun avec la CCVH
> compte administratif du service eau, assainissement et de la régie d'électricité
> affectation du résultat 2017 du service eau, assainissement, et de la régie d'électricité
> budget supplémentaire 2018 de la régie d'électricité
> budget commune 2018 - décision modification 1
> admission en non valeur - budget commune 2018
> contrat bourg-centre avec la Région
> mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2018
> adhésion à la mission "remplacement" du CDG 34
> adhésion à Hérault Ingénierie
> convention avec Hérault Habitat pour l'entretien du parc de la résidence Picasso
> cahier des prescriptions d'occupation du domaine public pour la zone Cosmo
> délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la fourrière automobile

Conseil municipal du 20 mars 2018

Compte rendu

Délibérations :
> compte administratif 2017 de la commune
> compte administratif 2017 du camping municipal
> affectation du résultat du CA 2017 de la commune
> affectation du résultat du CA 2017 du camping
> budget primitif 2018 de la commune
> budget primitif 2018 du camping municipal
> taux des taxes locales 2018
> subventions aux associations pour 2018
> cession de la parcelle BL 0062 - Mas Granier
> bail emphytéotique avec Hérault Habitat pour la résidence jeunes du CLLAJ
> demande de subvention au titre du programme patrimoine - Voirie
> demande de subvention pour l'aménagement d'un carrefour avec feux
> demande de subvention pour l'aménagement de l'avenue Foch
> demande de subvention pour la réhabilitation des vestiaires du stade synthétique
> demande de subvention pour la réhabilitation énergétique du gymnase le Riveral
> demande de subvention pour la construction d'une halle des sports
> demande de subvention pour la construction d'une plateforme de télétravail

Conseil municipal du 30 janvier 2018

Compte rendu

Délibérations :
> rapport d'orientation budgétaire de la commune
> rapport d'orientation budgétaire du camping
> subvention à l'Office Culturel
> suppression des budgets annexes eau et assainissement
> personnel : suppression chèques déjeuner
> personnel : participation mairie en prévoyance
> dénomination de voie - rue Lucie Aubrac
> référent justice MLJ Coeur d'Hérault
> révision allégée du PLU

Conseil municipal du 12 décembre 2017

Compte rendu

Délibérations :
> dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail dominical
> décision modificative - budget 2017 de la commune
> subvention à l'Office Culturel Vallée de l'Hérault
> virement de crédit - budget 2017 du camping municipal
> autorisation pour l'engagement de dépenses en section d'investissement pour le budget de la commune
> droit de préemption urbain
> intégration de la parcelle BA 12 40 dans le domaine public
> rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
> rapport d'activités 2016 de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
> avance de trésorerie pour le transfert de compétence eau et assainissement
> budget primitif de la régie d'électricité
> admission en non valeur pour le service de l'eau
> admission en non valeur pour le service de l'assainissement
> décision modificative - budget 2017 du service de l'eau
> décission modificative - budget 2017 du service de l'assainissement
> demande de subvention pour le projet de création d'une maison des services publics
> demande de subvention pour la création d'une salle de classe
> demande de subvention pour la sécurisation (dispositif anti-intrusion) du centre médico-psychologique de l'enfant
> Gestion du personnel : tableau des effectifs janvier 2018
> Gestion du personnel : protection sociale complémentaire
> Gestion du personnel : contrats risques statutaires
> Gestion du personnel : adhésion au groupement d'employeurs emplois partagés (GEEP)
> implantation d'une centrale photovoltaïque sur le site des Gravières
> délégation de service public - Fourrière de véhicules

Conseil municipal du 14 septembre 2017

Compte-rendu

Délibérations :
> taxe d'habitation pour les logements vacants
> intégration de la voirie de lotissement la Draille dans le domaine public
> rapport sur le prix et la qualité du service de prévention et gestion des déchets
> rapport sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets
> demande de subventions pour le recrutement d'un médiateur de rue
dans le cadre du CISPD

> gestion du personnel : mise à jour du tableau des effectifs
> gestion du personnel : convention de participation avec le CD 34 pour la protection sociale complémentaire - risque prévoyance

Conseil municipal du 27 juin 2017

Compte-rendu

Délibérations :
> programme régional de développement et valorisation des bourgs centres
> garantie d'emprunt FDI habitat
> élections des délégués du conseil d'exploitation eau - assainissement de la CCVH
> CA 2016 service eau - assainissement
> affectation résultat 2016 service eau - assainissement
> budget supplémentaire du service eau - assainissement
> admission en non valeur des budgets eau - assainissement
> rapport annuel 2016 service public eau et assainissement
> Mise à jour du tableau des effectifs
> adhésion au groupement de commandes d'équipements de protection individuelle
avec le CDG 34

> dénomination de voies
> demande de subventions pour la réhabilitation du centre-ville

Conseil municipal du 21 mars 2017

Compte rendu

Délibérations :
> compte administratif 2016 de la commune
> compte administratif 2016 du camping municipal
> budget primitif 2017 de la commune
> budget primitif 2017 du camping municipal
> taux taxes locales 2017
> subventions aux associations pour 2017
> déclassement de la parcelle AX1 (ex aile Est de l'Ehpad le Micocoulier)
> cession de la parcelle AX1
> demande de subventions au CD34 au titre du programme "patrimoine / voirie"
> demande de subventions pour le pôle pédopsychologique
> demande de subventions à la DRAC pour l'Hôtel de Laurès
> élection des membres de la commission permanente "administration - finances"
> élection des membres de la commission permanente "affaires scolaires - petite enfance - jeunesse"
> élection des membres de la commission permanente "developpement local"
> élection du conseil d'administration du centre communal d'action sociale
> élection du délégué au conseil d'administration du collège
> dénomination des voies : rue C. Monet, traverse des Cèdres et impasse du Riveral
> motion pour la préservation de la ressource en eau du bassin de la vallée de l'Hérault

Conseil municipal du 31 janvier 2017

Compte rendu

Délibérations :
> rapport d'orientation budgétaire 2017 de la commune
> rapport d'orientation budgétaire 2017 du camping municipal
> élection d'un conseiller communautaire supplémentaire : Annie Leroy à la CCVH
> CCVH : refus du transfert de compétence en matière de PLU
et documents d'urbanisme

> CCVH : avenant à la convention de service mutualisé "observatoire fiscal"
> CCVH : rapport sur les services de collecte des ordures ménagères et SPANC
> convention de partenariat avec le Pouget pour les Restaurants du coeur

Conseil municipal du 13 décembre 2016

Compte rendu

Délibérations :
> budget 2016 : décision modificative
> budget 2016 camping : virement de crédit
> autorisation pour l'engagement de dépenses en section d'investissement
> concours des vitrines de Noël
> acquisition d'une partie de la parcelle AO43
> rue des Prisons : déclassement de voirie
> mise en conformité des compétences de la CCVH
> modification de la composition du conseil communautaire de la CCVH
> programme local de l'habitat (PLH) 2016-2021
> groupement de commandes pour les marchés informatiques et télécoms
> cao ad hoc du groupement de commandes du système d'information mutualisé
> budget primitif 2017 du service de l'eau
> budget primitif 2017 du service de l'assainissement
> redevance de l'eau et de l'assainissement
> demande de subvention pour les travaux de l'hôtel de Laurès
> demande de subvention pour le plateau multisports avec piste de course
> adoption du RIFSEEP
> nouvelles dénominations de voies
> soutien du Conseil départemental 34 pour la déviation d'Aniane
> transfert de compétence "maîtrise d'ouvrage et maintenance des IRVE"
à Hérault Energie

Conseil municipal du 20 septembre 2016

Compte rendu

Délibérations :
> rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service des déchets ménagers
> convention de groupement de commandes pour un service informatique mutualisé
> admission en non-valeur du service de l'assainissement 2 - budget 2016
> décision modificative - budget assainissement 2016
> décision modificative - budget eau 2016
> mise à jour du tableau des effectifs
> refonte du service médecine préventive
> dénomination de voies
> avenant au contrat enfance jeunesse

Conseil municipal du 28 juin 2016

Compte rendu

Délibérations :
> révision du PLU 1
> révision du PLU 2
> CLIC retrait de compétence CCVH
> CISPD : mise en place d'un référent justice au sein de la MLJ
> compte administratif 2015 : affectation du résultat 2015 du service de l'eau
> compte administratif 2015 : affectation du résultat du service assainissement
> compte administratif 2015 : affectation du résultat du service électricité
> admission en non-valeur du service de l'eau - budget 2016
> admission en non-valeur du service de l'assainissement - budget 2016
> demande de subventions pour les gilets pare-balles de la police municipale
> mise à jour du tableau des effectifs

Conseil municipal du 22 mars 2016

Compte rendu

Délibérations :
> affectation du résultat du CA 2015 de la commune
> affectation du résultat du CA du camping
> taux d'imposition 2016
> subventions aux associations 2016
> aquisition de l'immeuble Fobis, rue Caminade
> mise en compatibilité du PLU - zone APP
> mise en compatibilité du PLU - Lycée
> réagencement des statuts de la CCVH
> redevances de l'eau et de l'assainissement
> emprunt pour les travaux de la Combe Salinière
> demande de subvention pour la création du stade synthétique
> demande de subvention pour la création d'un centre pédo-psychiatrique
> demande de subvention pour la sauvegarde de l'hôtel de Laurès
> demande de subvention pour la création de deux salles de classe

Conseil municipal du 9 février 2016

Compte rendu

Délibérations :
> débat d'orientation budgétaire (commune et camping) 2016
> concours des vitrines de Noël
> fonds de concours pour le centre médico-pédopsychiatrique
> convention pour les Restaurants du Coeur avec le Pouget

Conseil municipal du 15 décembre 2015

Compte rendu

Délibérations :
> budget 2015 de la commune - décision modificative
> autorisation d'engagement des dépenses
> redevance d'occupation provisoire du domaine public
> fixation du nombre d'adjoints
> indemnités des élus
> remboursement des frais de déplacement et de séjour des élus
> cession dans le domaine public de la parcelle BH 41
> signature des conventions relatives à la mutualisation des services
> décision modificative pour le service de l'eau
> décision modificative pour le service de l'assainissement
> demande de subvention pour le pôle médical pédopsychiatrique
> demande de subvention pour la mise aux normes d'accessibilité
> demande de subvention pour l'alimentation en eau potable
> mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal

Conseil municipal du 29 septembre 2015

Compte rendu

Délibérations :
> hôtel de Laurès - promesse unilatérale de bail emphytéotique
> hôtel de Laurès - promesse de vente
> schéma intercommunal de mutualisation des services
> convention d'entretien du parc de covoiturage
> élection du représentant à la CLE du SAGE Hérault
> admission en non-valeur pour le service de l'eau
> admission en non-valeur pour le service de l'assainissement
> emprunt pour l'Ehpad
> demande de subvention FIPD pour l'extension du réseau de vidéoprotection
> gestion du personnel - mise à jour des effectifs
> dénomination de voie - Zac Cosmo
> coupe de bois
> agenda d'accessibilité programmée
> motion de soutien en faveur des réfugiés

Conseil municipal du 23 juin 2015

Compte rendu

Délibérations :
> hôtel de Laurès - promesse unilatérale de bail emphytéotique
> hôtel de Laurès - promesse de vente
> convention avec Hérault Habitat pour le parc des HLM route de Lagamas
> convention avec le PLIE pour la réhabilitation de la salle Gilbert Sénès
> attribution de subventions
> budget communal - virement de crédit
> révision du PLU
> cession de la parcelle AY2 mas Salat
> répartition du FPIC 2015
> avenant n°3 à la convention ADS avec la CCVH
> création d'un CISPD avec Aniane et Saint André de Sangonis
> convention avec le Syndicat Centre Hérault pour la gestion de la vidéoprotection
aux abords de la déchèterie

> compte administratif 2014 des services de l'eau, de l'assainissement et de l'électricité
> convention de vente d'eau avec la commune d'Aniane
> taxe sur la consommation finale d'électricité
> demande de subvention pour les travaux de l'Hôtel de Laurès
> personnel communal - mise à jour du tableau des effectifs
> protection sociale complémentaire
> système d'alerte et d'information des populations
> convention d'occupation du domaine public pour les terrasses de cafés et restaurants
> convention avec Demain la Terre ! pour l'accueil du public
au sein de l'espace la Meuse

> licence d'entrepreneur de spectacle
> convention avec Mediaffiche
> motion pour une répartition équitable des pouvoirs entre Montpellier et Toulouse
> motion contre la DGF locale

Conseil municipal du 24 mars 2015

Compte rendu

Délibérations :
> compte administratif 2014 de la commune
> taux taxes locales
> subventions aux associations 2015
> compte administratif 2014 du camping
> signature du contrat de renégociation des prêts avec la Caisse d'Epargne
> service de l'eau - budget 2015 - décision modificative
> emprunt auprès de la CDC pour le projet Combe Salinière du service de l'eau
> dénomination de voie : rue du Pont

Conseil municipal du 3 février 2015

Compte rendu

Délibérations :
> débat d'orientation budgétaire 2015
> emprunt renégocié au Crédit Agricole
> convention d'occupation du domaine public avec FPS towers
> extension du réseau électrique pour alimenter la parcelle agricole de Sébastien Galtier
> élection des membres de la commission administration / finances
> aménagement du giratoire de la RD 619

Conseil municipal du 17 décembre 2014

Compte rendu

Conseil municipal du 21 octobre 2014

Compte rendu

Délibérations :
> demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
pour les pluies des 17 et 18 septembre

> reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les pluies des 29 et 30 septembre
> demande de subvention pour l'extension et le réaménagement du groupe scolaire
> décision modificative sur le budget 2014 du service de l'eau
> décision modificative sur le budget 2014 du service d'assainissement

Conseil municipal du 16 septembre 2014

Compte rendu

Délibérations :
> cession de la parcelle de M. Leblanc
> bien vacant et sans maître, rue Jeanne d'Arc
> bien vacant et sans maître, rue Eglise des Cordeliers
> convention avec le Conseil général pour la liaison cyclable Gignac-Aniane
> convention avec le Conseil général pour le carrefour giratoire de Pioch Courbi
> mutualisation des services
> demande de subvention pour l'extension du restaurant scolaire
> demande de subvention pour la construction d'un stade synthétique
> demande de subvention pour la création d'un système de chauffage
par pompe à chaleur sur eaux grises

> demande de subvention pour la réhabilitation de la place de Verdun
> élection délégué au CLLAJ
> signature du contrat enfance jeunesse 2014-2017
> motion de soutien à l'AMF
> fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique
> fixation du nombre de représentants du personnel au CHST
> emprunt auprès de la CDC pour la microcentrale hydroélectrique
et le barrage de la Meuse

Conseil municipal du 20 juin 2014

Compte rendu

Délibérations :
> emprunt auprès de la CDC pour la microcentrale hydroélectrique et le barrage

Conseil municipal du 19 juin 2014

Compte rendu

Délibérations :
> attribution de subvention école de Laurès
> virement de crédit - budget communal 2014
> convention avec GRDF
> mise à disposition des locaux du multi accueil les Calinous
> convention Ecoparc 1
> convention Ecoparc 2
> compte administratif 2013 service de l'eau
> compte administratif 2013 service de l'assainissement
> demande de subvention : mise en séparatif du réseau du centre ville
> tableau des effectifs
> Convention de partenariat pour mise à disposition
d'un Environnement Numérique de Travail ENT

> délégation de service public fourrière des véhicules
> dénomination des voies
> commission communale des impôts directs

Conseil municipal du 30 avril 2014

Compte rendu

> Compte administratif 2013 de la commune et budget primitif 2014
> Compte administratif 2013 du camping et budget primitif 2014
> Convention avec les Restos du Coeur / Le Pouget
> Remboursements frais de missions élus
> Acquisition de la parcelle cadastrée A 4242
> Acquisition de la parcelle cadastrée A 1910
> Intégration du lotissement le Clos des Vignes dans le domaine public
> Mise à jour du tableau de classement des voies communales
> Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien RD9
> Autorisation d'emprunt auprès de la CDC pour les travaux du barrage
> Demande de subvention pour l'extension et la réhabilitation du Centre de Secours
> Election des membres au conseil d'Exploitation de la Régie municipale d'électricité
> Délégation de service public pour les fourrières de véhicules
> Contrat d'assurance pour els risques statutaires

Conseil municipal du 11 avril 2014

Compte rendu

Délibérations :
> règlement intérieur du Conseil municipal
>délégation du Conseil municipal au Maire
> élection des membres aux commissions municipales permanentes
> élection des membres au Conseil d'exploitationde la Régie municipale d'électricité
> élection des membres au Conseil d'administration du CCAS
> élection des délégués
> indemnités de fonction des élus
> recrutement d'un collaboreteur de cabinet en qualité de Chef de cabinet
> motion de soutien aux départements

Conseil municipal du 28 mars 2014

Installation du nouveau conseil municipal, élection du Maire et des adjoints

Conseil municipal du 12 décembre 2013

Compte rendu

Délibérations :
> budget 2013 - décision modificative
> indemnités des agents recenseurs
> acquisition de l'immeuble cadastré A 836 et A 840 "la Ville"
> acquisition de l'immeuble cadastré A 835 "la Ville"
> acquisition des parcelles A 2972 et A2973 "mas Salat"
> acquisition des parcelles A 1709-1089-1090-1091-2970 et 2971 "mas Salat"
> acquisition des parcelles A 3075 et A 3076 "mas Salat"
> alignement de la RD 32
> intégration de la voirie du lotissement "Les Capelettes" dans le domaine public
> Intégration de la voirie des lotissements "Les Terrasses de Cabrières, Les terrasses de la Tour et Mas Faugères" dans le domaine public
> intégration de la voirie des lotissements "Les Pivoines, Le Voltaire, l'Aramon, Les Violettes, Les Cèdres " dans le domaine public
> intégration de la voirie du lotissement "La Sauge" dans le domaine public
> intégration de la voirie du lotissement "Le Colombier " dans le domaine public
> intégration de la voirie du lotissement "L'Enclos " dans le domaine public
> intégration de la voirie du lotissement "La Tane Haute " dans le domaine public
> Plan Local d'Urbanisme - Parcelle B 1804 - Consorts Navas
> ZAC le Riveral - bilan de concertation
> CCVH - avenant à la convention ADS
> CCVH - transfert des voiries communales au droit de la ZAC la Croix
> CCVH - mise à disposition du multi-accueil "Les Calinous"
> CCVH - adoption du rapport de la CLET
> rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité des services d'élimination des déchets
> combe Salinière - travaux structurants d'AEP
> gestion de la ressource en eau
> demande de prorogation de subvention - réservoir de Pioch Courbi
> électrification rurale
> mise à jour du tableau des effectifs
> ajournement des coupes de bois
> dénomination de voie
> révision allégée du Plan Local d'Urbanisme

Conseil municipal du 13 juin 2013

Compte rendu

Délibérations :
> budget communal : virement de crédit
> subvention école primaire Claude Daniel de Laurès
> clauses sociales dans les marchés publics de la commune
> acquisition de l'immeuble cadastré A747 "la Ville"
> intégration du lotissement "l'enclos" dans le domaine public
> ZAC le Riveral
> CCVH : nouvelle composition du conseil communautaire et du bureau
> règles de prêt du réseau intercommunal des bibliothèque
> budget service eau
> budget service assainissement
> admission en non valeur su service de l'eau
> admission en non valeur su service de l'assainissement
> rapport annuel du prix de l'eau
> règlement du service eau et assainissement
> enquête préalable au renouvellement d'exploiter une usine hydraulique à la Meuse
> raccordement électrique d'un écart agricole
> travaux de sauvegarde de l'Hôtel de Laurès
> réhabilitation du gymnase le Riveral
> tableau des effectifs
> dépôt des registres d'état civil aux archives départementales
> partenariat Agence de l'Eau / Conseil Général

Conseil municipal du 28 mars 2013

Compte rendu

Délibérations :
> compte administratif 2012 de la commune et affectation du résultat
> budget primitif 2013 de la commune
> compte administratif 2012 du camping et affectation du résultat
> adoption des nouveaux rythmes scolaires
> contrats d'avenir
> taux taxes locales
> subventions associations 2013

Conseil municipal du 31 janvier 2013

Compte rendu

Délibérations :
> débat d'orientation budgetaire (DOB) commune et camping
> installation d'un ponton à la Meuse

Conseil municipal du 12 décembre 2012

Compte rendu

Délibérations :
> budget de la commune 2012 - décision modificative
> versement de subventions
> attribution d'indeminté au trésorier municipal
> avenant à la convention ADS avec la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
> convention avec le Pouget pour les Restos du Coeur
> demande de subvention au Conseil général pour le projet "économie d'eau" 2012
> déclaration d'utilité publique forage de la Combes Salinière
> service de l'assainissement : décision modificative
> service de l'eau : admission en non valeur
> demande de subvention pour l'extension du réseau électrique
> demande de subvention pour la création de deux classes supplémentaires
> prévoyance labelisation
> santé labelisation
> compte épargne temps
> avenant SOCAP
> mise à jour du tableau des effectifs
> mise à disposition de personnels
> dénomination de voie

Pour toutes informations :
Direction générale
Sylvie Bonnier
04 67 57 01 77
dgs@ville-gignac.com

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